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<td align="center" style="margin:1em">[[Image:Red copyright.svg|64px|Copyright – utilisation restreinte]] '''''TM'''''</td>
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Ce logo est la représentation graphique d'une '''<span class="licensetpl_short">marque déposée</span> soumise au [[Wikipédia:droit des marques|droit des marques]]'''.
* En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles [https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279682 L711-1] et suivants du [[Wikipédia:Code de la propriété intellectuelle|Code de la propriété intellectuelle]] et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la [http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/T-13/TexteComplet.html loi sur les marques de commerce] et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le ''[[Wikipédia:Fair use#Fair-use en matière de marques commerciales|fair-use]]'' en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
<small>Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, [https://makilab.org/contact contactez-nous] !</small>
</td>
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</table>
{{#ifeq:{{NAMESPACE}}|{{ns:6}}|[[Catégorie:Wiki:Exceptions au droit d'auteur]][[Catégorie:Image non libre de logo]]|}}<noinclude>{{Documentation}}</noinclude>
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Ce logo est la représentation graphique d'une '''<span class="licensetpl_short">marque déposée</span> soumise au [[Wikipédia:droit des marques|droit des marques]]'''.
* En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles [https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279682 L711-1] et suivants du [[Wikipédia:Code de la propriété intellectuelle|Code de la propriété intellectuelle]] et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la [http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/T-13/TexteComplet.html loi sur les marques de commerce] et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le ''[[Wikipédia:Fair use#Fair-use en matière de marques commerciales|fair-use]]'' en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
<small>Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, [https://makilab.org/contact contactez-nous] !</small>
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